Conditions générales et particulieres de vente

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE

PREAMBULE

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») sont applicables à toute vente de séjour en France ou voyage à l’étranger proposée par la société AVITA société au capital de 50 000€ inscrite au RCS de La Roche sur Yon sous le n° 353 781 925, Siège social : 72 RUE NATIONALE, 85110 CHANTONNAY Immatriculée au Registre ATOUT France IM085110014, en sa qualité de détaillant (ci-après « AVITA »).

La responsabilité civile professionnelle de AVITA est assurée auprès de MMA IARD. La garantie financière destinée à garantir les fonds reçus, en vertu des articles L. 211-18 et R. 211-26 à R. 211-34 du Code du Tourisme, est fournie par l’APST 15 avenue Carnot 75017. Les présentes Conditions Particulières de Vente définissent les conditions d’achat de prestations touristiques auprès de AVITA.

Elles sont portées à la connaissance du voyageur (personne concluant le contrat de voyage et/ou bénéficiant des effets du contrat) avant tout engagement de sa part et complètent l’information préalable visée à l’article R.211-4 du Code du Tourisme, outre les fiches descriptives des Prestations et d’éventuelles conditions particulières de paiement et d’annulation notamment, spécifiques à certaines prestations. Dans tous les cas, les Conditions spécifiques signalées sur le descriptif préalable de la prestation prévaudront sur le texte des présentes Conditions Particulières de Vente.

Ce catalogue étant édité plusieurs mois à l'avance et ayant une durée de vie correspondant à la saison indiquée, l’information préalable prévue à l’article R. 211-4 du Code du Tourisme peut être modifiée après sa publication, notamment quant aux caractéristiques principales des services de voyage (notamment les conditions de transport et au déroulement du séjour et de l’hébergement), au prix, aux modalités de paiement, au nombre minimal de personne éventuellement requis pour la réalisation du voyage, aux conditions d’annulation par le client, conformément aux articles R. 211-5 et L. 211-9. Le client en sera informé de manière claire, compréhensible et apparente avant la conclusion du contrat de voyage. En validant son contrat, le client reconnaît expressément avoir pris connaissance des présentes Conditions ainsi que des descriptifs plus spécifiques des prestations choisies. Le défaut d’acceptation de tout ou partie des Conditions par le voyageur aura pour conséquence sa renonciation à tout usage ou bénéfice des prestations.

Le client reconnaît également avoir la capacité de contracter aux conditions décrites, c'est à dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.

Absence de droit de rétractation et démarchage téléphonique

En vertu de l’article L.221-28-12 du Code de la Consommation, le droit de rétractation prévu en matière de vente à distance n’est pas applicable aux contrats ayant pour objet la vente de services d’hébergement, de transport, de restauration et de loisirs qui doivent être fournis à une date ou selon une périodicité déterminée. Lorsque ses coordonnées téléphoniques sont recueillies, le voyageur est informé qu’il a la possibilité de s’inscrire sur une liste gratuite d’opposition au démarchage téléphonique, par exemple : http://www.bloctel.gouv.fr/ . Les présentes Conditions Particulières de Vente sont à jour dès leur publication en ligne et annulent et remplacent toute version antérieure.

Réservation

La réservation d’un voyage peut se faire soit auprès de notre centre d’appel par téléphone au +33 2.51.46.80.19, soit directement dans nos agences. Nos coordonnées ainsi que le numéro de téléphone du conseiller en charge du suivi administratif de votre dossier sont indiqués sur la/les propositions. La réservation ne sera effective  qu’après paiement de l’acompte ou communication d’un numéro de carte de crédit dans les conditions définies ci-après, et de l’envoi par nos soins de la confirmation de réservation. La confirmation de réservation fait office de bulletin d’inscription. Une copie vous est adressée à l’adresse email renseigné ou par courrier. Le client accepte l’usage du courrier électronique en vue de la conclusion du contrat ou pour la transmission l’information relative à l’exécution de son contrat, conformément à l’article 1369-2 du code civil.

I)       PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT

1.1. PRIX

Les prix par personne publiés dans notre brochure sont établis TTC et en Euros et ont été déterminés en fonction des données économiques connues au 01JANVIER2019. Ils sont calculés de manière forfaitaire en prenant en compte l’ensemble des prestations décrites dans les voyages ou les séjours

Les prix comprennent :

-Le transport en autocar, et/ou par avion bateau

-Les transferts aéroport (1)(sauf mention contraire)

-Les frais d’hébergement en chambre à 2 personnes, (ou cabine à 2 ou 4 personnes) et de restauration (services et taxes compris) selon le programme

- Les visites, les excursions, les animations et les soirées prévues au programme

-Les taxes d'aéroport, de sécurité et aérienne au 01JANVIER2019.

(1) Les trajets empruntés pour assurer les départs et retours ainsi que les transferts aéroports et ramassages ne sont pas toujours les plus directs, et peuvent être assurés par autocars ou minibus d'un confort plus simple, voire par train selon le nombre de participants.

Les tarifs sont forfaitaires et ne peuvent donner droit à aucune contestation concernant le prix du voyage au retour du voyageur, qui apprécie avant son départ si le prix lui convient, en acceptant pour les forfaits touristiques le fait qu’il s’agit d’un prix forfaitaire comprenant des prestations dont les prix ne peuvent être détaillés par l’Agence. Toute modification de prix pouvant se présenter sera signalée avant la réservation et confirmée sur le contrat.

Les prix ne comprennent pas (sauf mention contraire) :

-   Les boissons aux repas,

-   Les repas non mentionnés et les repas facultatifs proposés lors de certains vols,

-   Les dépenses à caractère personnels,

-   Les visites et excursions facultatives,

-   Le port des bagages,

-   L'entretien quotidien des chambres dans les Villages et Résidences de Vacances,

-   Les frais de visa et les pourboires,

-   Les Assurances,

Révision des prix :

Les prix publiés ont été déterminés en fonction des données économiques suivantes et conformément aux articles L.211 – 12, R. 211-8 et R. 211-9 du Code du Tourisme,

AVITA pourra modifier le prix de chacun de ses voyages, tant à la hausse qu'à la baisse, afin de tenir compte de leur variation :

-           Le coût du transport, lié notamment au coût du carburant ou d’autres sources d’énergie

-           Les redevances et les taxes sur les services de voyage compris dans le contrat et imposées par un tiers, telles que les taxes touristiques, les taxes d'atterrissage ou d'embarquement et de débarquement dans les ports ou les aéroports.

Nos prix ont été calculés en fonction des données économiques connues à la date du 01/01/19, garantis sur la base d’une parité Euro/Dollar US à 1 € = 1,15 USD. La composante du prix visée par la variation sera précisée sur le contrat (transport, terrestre ou taxes) ; cette part peut représenter, selon les voyages en avion, 30 à 70% du montant total. Pour les voyages en autocars, la part transport représente 35 % à 60% du prix du voyage.

AVITA informera le voyageur inscrit dans les meilleurs délais, sur un support durable, de toute majoration de prix au plus tard 20 jours avant le départ en l’accompagnant d’une justification et des modalités de calcul.

Dans l'hypothèse où en application des dispositions ci-dessus, AVITA se trouverait contrainte de modifier de plus de 8 % le prix initial, le voyageur recevra les informations suivantes, claires, compréhensibles et apparentes sur un support durable sur :

- la hausse proposée et sa répercussion sur le prix

- son choix entre résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement sous 14 jours des sommes versées OU accepter la modification proposée par AVITA. Un avenant au contrat précisant les modifications apportées devra alors être régularisé entre les parties, étant entendu que celui-ci pourra être conclu par voie électronique.

- le délai raisonnable de sa réponse et les conséquences de son absence de réponse dans le délai fixé

1.2. Modalités de paiement

L'inscription à un voyage doit être accompagnée d'un versement de 30 % du prix du voyage avec un minimum de 60 € d'acompte et le solde doit être réglé 35 jours avant le départ pour les voyages autocar, avion et bateau. Le voyageur n'ayant pas versé la somme à la date convenue est considéré comme ayant annulé son voyage susceptible d’entrainer des frais.

Par exception, les places d'excursions à la journée feront l'objet d'un seul versement lors de l’inscription représentant le prix total de l'excursion.

Pour les inscriptions intervenant moins de 30 jours avant la date de départ, le règlement intégral du prix est exigé lors de l'inscription. En cas d'inscription tardive, les documents de voyage pourront être remis aux voyageurs le jour du départ. Nos amis les animaux familiers ne sont pas admis sur nos voyages.

1.3. Moyens de paiement

Sont acceptés en règlement du montant du séjour les moyens de paiement suivants :

- carte bancaire (Visa, Eurocard/Mastercard et American Express)

- chèque bancaire : libellé à l’ordre de AVITA et mentionné au dos : le nom, la date du séjour, le nom de l’établissement,  le n° du contrat  (et cela même si un courrier est joint)

- espèces uniquement en agence et dans la limite du montant légal autorisé soit 1 000 euros

- chèques vacances : acceptés en règlement de l’acompte et du solde pour les séjours en France et uniquement en règlement du solde pour les voyages à l’étranger. Ils devront être en cours de validité au moment de la réservation. Les chèques vacances doivent être libellés à l’ordre de AVITA. Il est conseillé de nous les adresser par envoi sécurisé (ex : courrier recommandé ou Chronopost en fonction de la valeur des chèques vacances), AVITA ne pouvant être tenu responsable en cas de non réception due à la perte ou au vol de ces derniers.

A défaut de règlement des sommes demandées dans le délai imparti fixé aux paragraphes ci-dessus, AVITA ne sera pas tenu de maintenir la réservation et le Contrat sera, de plein droit et sans formalité, résilié du fait du Client, les indemnités de résiliation étant alors dues à AVITA en application des dispositions de l’article III. Toute personne n’ayant pas réglé un séjour antérieur ne pourra se réinscrire sans avoir au préalable, soldé son compte.

1.4. Réductions pour les enfants :

Les enfants de moins de 12 ans bénéficieront d'une réduction de 10 à 25 % suivant les établissements, non cumulable avec les réductions ou tarifs spéciaux enfants mentionnés sur certains voyages.

II)                     NOMBRE DE PARTICIPANTS

Certains de nos voyages sont soumis à un nombre minimum de participants pour pouvoir être réalisés.

Si le nombre minimum de participants n’est pas atteint et qu’il est donc impossible de maintenir le prix de base annoncé, le voyage pourra éventuellement se réaliser sur la base d’une nouvelle tarification et un avenant au contrat

AVITA aura également la possibilité d’annuler le groupe avec remboursement sans frais sous 14 jours au plus tard, dans les délais suivants :

-20 jours avant le début du voyage pour les voyages de plus de 6 jours

- 07 jours avant le début du voyage pour les voyages de 2 à 6 jours

- 48h avant le début du voyage pour les voyages de 2 jours au plus

III)               MODIFICATIONS PAR LE CLIENT

Toute modification à plus de 60 jours du départ entraînera 40 € de frais par personne en aucun cas remboursables.

Tout report de date sera considéré comme une annulation et entraînera des frais selon le barème ci-après.

Toute modification dans les dates de réservation d'un voyage peut être considérée comme une annulation entraînant éventuellement des frais selon le barème ci-après, suivie d'une nouvelle réservation.

Aucun remboursement ne peut intervenir si le client ne se présente pas aux heures et lieux de départ prévus. De même, tout voyage interrompu ou abrégé du fait du voyageur pour quelque raison que ce soit ne peut donner lieu à aucun remboursement par l’Agence.

IV)                   LIEU ET HORAIRE DE DÉPART

Conformément aux dispositions de l’article L. 211-10 du Code du Tourisme, vous recevrez en temps utile - environ 6 jours - avant le début du voyage les documents nécessaires ainsi que les informations sur vos heures de départ et d’arrivée, et s’il y a lieu, l’heure limite d’enregistrement ainsi que les heures des escales et correspondances.

V)                    CESSION DE CONTRAT

Le(s)cédant(s) doit impérativement informer l'agent de voyages vendeur de la cession du contrat par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 7 jours avant le début du voyage, en indiquant précisément le(s) nom(s) et adresse du/des cessionnaire(s) et du/des participant(s) au voyage et en justifiant que ceux-ci remplissent les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour (mode d'hébergement et de pension identiques, même formule de voyage, même nombre de passagers).

Cette cession pourra entrainer des frais appropriés qui seront communiqués aux cédant et cessionnaire. Nous attirons votre attention sur le fait que pour certaines destinations, la cession est liée à l'obtention d'un visa dont le délai peut être de 30 jours avant le départ. Cédant et cessionnaire demeure solidairement responsable du paiement du voyage et des frais de cession.

VI)         FORMALITÉS ADMINISTRATIVES ET SANITAIRES :

Franchissement des frontières : AVITA fournira uniquement aux les ressortissants français les informations générales en vigueur à propos des formalités administratives et sanitaires obligatoires et de leurs délais d’accomplissement pour le franchissement des frontières mais ne sera pas responsable de leur obtention ni de leur coût, sauf indication contraire du contrat.

Les voyageurs devront prendre soin d’être en règle avec les formalités d’entrée propres au(x) pays de destination ou de transit. Si celles-ci n’étaient pas remplies au moment du départ du fait du client, empêchant la réalisation du voyage, le client serait considéré comme ne s’étant pas présenté au départ et ne pourrait être remboursé du montant du voyage.

Les ressortissants étrangers devront eux-mêmes se renseigner auprès de leurs autorités consulaires, et effectuer les démarches d’obtention de visas ou tout autres documents éventuellement requis.

Des modifications sont susceptibles d’intervenir entre la publication des brochures ou des fiches produits de AVITA et la date de départ, AVITA fera son possible pour transmettre à ses clients toute information accessible aux agences de voyages.

Sécurité : AVITA conseille au voyageur de consulter la fiche du Ministère des Affaires Etrangères relative au voyage sur le site internet www.diplomatie.gouv.fr

AVITA précise que les informations pouvant évoluer jusqu’à la date du départ, il est vivement conseillé de les consulter régulièrement jusqu’au départ.

Recommandations sanitaires : Lorsqu’un voyage nécessite des recommandations sanitaires particulières obligatoires, ces dernières sont précisées sur le contrat. Pour les pays de l’Union Européenne ; il est conseillé de se munir de la carte européenne d’assurance maladie. (Se renseigner auprès de sa caisse d’assurance maladie).

AVITA recommande de consulter régulièrement le site suivant avant le départ : https://www.pasteur.fr/fr

VII)                  FRAIS D'ANNULATION PAR LE CLIENT :

Le voyageur peut annuler son voyage avant le départ et sera tenu au paiement des frais suivants :

Frais d’annulation totale

Toute annulation, par le client, survenue à plus de 60 jours du départ, donnera lieu à la retenue de l’acompte versé au profit de AVITA. A partir de 60 jours du départ, le calendrier de frais d’annulation partielle sera appliqué.

Frais d'annulation partielle /individuelle :

En cas d'annulation partielle ou individuelle par le client membre d’un groupe, le remboursement des sommes versées interviendra déduction faite des montants (frais d’'annulation) précisés ci-dessous à titre de dédit en fonction de la date d'annulation par rapport à la date de départ du voyage.

1/ Voyages par autocar :

+ de 60 jours avant le départ : 40 € par personne (non remboursable par l'assurance).

Entre 60 et 30 jours avant le départ : 30 % du montant du voyage.

Entre 29 et 8 jours avant le départ : 50 % du montant du voyage.

De 7 à 2 jours avant le départ : 90 % du montant du voyage.

Moins de 2 jours avant le départ : 100 % du montant du voyage.

2/ Voyages par avion (régulier)/Forfait terrestre sans transport aérien

+ de 60 jours avant le départ : 80 € par personne (non remboursable par l'assurance).

De 60 à 30 jours avant le départ : 30 % du montant du voyage.

De 29 à 8 jours avant le départ : 50 % du montant du voyage.

De 7 à 2 jours avant le départ : 90 % du montant du voyage.

Moins de 2 jours avant le départ : 100 % du montant du voyage.

3/ Voyages par avion :

+ de 60 jours avant le départ : 100% de la part aérienne

De 60 à 30 jours avant le départ : 50 % du montant du voyage.

De 29 à 8 jours avant le départ : 80 % du montant du voyage.

De 7 à 2 jours avant le départ : 90 % du montant du voyage.

Moins de 2 jours avant le départ : 100 % du montant du voyage.

Pour certains voyages, les conditions d’annulation peuvent être différentes et seront précisées lors de la remise du descriptif préalable et/ou du contrat de voyage. Les conditions figurant sur le contrat de voyage prévalent sur les conditions particulières de ventes. Si un voyageur renonce aux services inclus dans son contrat en cours de voyage ou de séjour, ou ne se présente pas au départ, pour quelque cause que ce soit, aucun remboursement ne sera effectué.

Annulation en cas de circonstances exceptionnelles et inévitables : Avant le début de son voyage ou du séjour, le voyageur peut annuler son contrat si des circonstances exceptionnelles et inévitables surviennent au lieu de destination ou à proximité immédiate et ayant des conséquences importantes sur l’exécution du contrat ou sur le transport vers le lieu de destination. Le voyageur sera remboursé du prix versé dans un délai maximum de 14 jours mais ne pourra prétendre à un dédommagement supplémentaire.

VIII)   ANNULATION ou MODIFICATION PAR L’AGENCE

Avant le début du voyage, AVITA peut notifier au voyageur et dans les meilleurs délais la résolution (annulation) du contrat en raison de circonstances exceptionnelles et inévitables et procèdera au remboursement du voyage sans frais, dans un délai maximum de 14 jours.

Si, avant le départ, un événement extérieur s'imposant à AVITA, au sens de l'article L.211-13 du Code du tourisme, le contraint à modifier un élément essentiel du contrat conclu avec le voyageur, AVITA avertira le voyageur le plus rapidement possible et lui proposera le choix entre la résiliation avec remboursement sans frais du contrat et sous 14 jours ou l’acceptation des modifications (modification du voyage ou voyage de substitution).

Si, après le départ, un élément essentiel du contrat ne peut être exécuté au sens de l’article L.211-16 du Code du Tourisme AVITA proposera à ses frais ou avec remboursement de la différence de prix, des prestations de remplacement ou organisera le retour anticipé du voyageur.

AVITA pourra annuler le voyage avant le départ et remboursera sans frais le voyageur, dans un délai de 14 jours sans préjudice de l’indemnisation supplémentaire au moins égale à celle que le voyageur aurait eu à supporter si l’annulation était intervenue de son fait.

IX)                    PLACE DANS L'AUTOCAR :

Les places dans l’autocar étant attribuées par ordre d’inscription (uniquement pour les voyages avec la mention « Place dans l’autocar attribuée à l’inscription »), nous vous conseillons de vous inscrire longtemps à l’avance. Nous pouvons, en fonction des inscriptions, être amenés à utiliser des configurations d’autocar différente, ceci pouvant entraîner un décalage dans les rangées liées à l’agencement du véhicule. Nous pouvons, d’une façon plus générale, être parfois amenés à modifier l’attribution des places (suite à l’annulation et au report sur un autre voyage). Dans ce cas, aucune indemnité ne pourra être réclamée par le client.

X)                     LOGEMENT :

Lors de l'inscription, il sera tenu compte des demandes de chambres ou cabines que les voyageurs désirent occuper dans la mesure des disponibilités des prestataires et seules les mentions au contrat obligeront AVITA.

-    chambre ou cabine individuelle :

Le supplément demandé pour l'octroi de chambre ou cabine à 1 lit d'une personne n'engage l’Agence que dans la mesure où elle peut les obtenir des fournisseurs, leur nombre étant très limité (le tarif indiqué est valable jusqu'à 4 chambres individuelles par départ. Au-delà de ce chiffre, le supplément peut être plus important, renseignements préalablement pris à l'inscription). Pour les groupes constitués, le contrat précisera que le nombre de chambres ou cabines individuelles est limité à 10% du nombre total de chambres.

Il n’existe aucune obligation pour les hôteliers d'assurer les chambres individuelles aux voyageurs en groupe, particulièrement en période de haute saison. De plus, celles-ci sont souvent moins bien situées que les chambres doubles, bien que plus chères. En cas d'impossibilité, le supplément sera remboursé en fin de voyage proportionnellement à la non fourniture de ce service.

-    chambre ou cabine à partager :

Le voyageur s'étant inscrit seul et qui a souhaité une chambre (ou cabine) à partager, accepte l'obligation de s'acquitter avant le départ du supplément chambre et/ou cabine individuelle(s). Il sera avisé de son mode de logement au plus tard 20 jours avant le départ.

Selon la composition des groupes, il est possible que certains voyageurs se retrouvent en chambre individuelle avec supplément à acquitter. Ce dernier sera remboursé au retour du voyage si le voyageur a pu avoir un compagnon de chambre.

-    chambre ou cabine triple ou quadruple :

Il s’agit généralement de chambres (ou cabines) doubles dans lesquelles on ajoute un ou deux lits (d'appoint ou lit de camp).

-   chambre Côté/Vue mer :

Quand un établissement précise que la chambre est en côté mer ou jardin ou autre, la vue n’est jamais garantie. La vue mer ou la vue jardin ou autre peut être frontale, latérale, partielle.

-   Restauration :

Le séjour en demi-pension comprend : un dîner, une nuitée et un petit déjeuner. Le séjour en pension complète comprend un diner, une nuitée, un petit-déjeuner et un déjeuner. Les boissons, y compris l’eau minérale, sont payantes sauf disposition contraire dans le descriptif. Dans la formule « all inclusive » les prestations s’arrêtent après le petit déjeuner du jour du départ. Ces prestations peuvent être fournies lors du transport aérien ou lors du séjour hôtelier. Par ailleurs, lors d’arrivées tardives dans les hôtels, l’application des conventions de travail du personnel hôtelier peut entraîner le remplacement d’un dîner chaud par un buffet froid ou un en-cas. De même, lors de départs matinaux, les petits déjeuners peuvent être limités à un thé ou café accompagné d’un biscuit.

XI)                    RESPONSABILITÉ :

AVITA apportera l’aide nécessaire au voyageur en difficulté, mais déclinera toute responsabilité et ne pourra se substituer financièrement au voyageur si la non-conformité lui est imputable et notamment dans les cas suivants :

- Frais générés pour la perte des titres de transport par le client (frais et pénalités de réémission des billets et frais induits notamment en cas d’immobilisation dans le pays)

- Dette contractée par le client auprès d’un tiers (extra dans les hôtels, etc.)

- Perte de pièces d’identité ou tout autre document indispensable à la sortie du pays visité et au retour en France.

AVITA est responsable de plein droit de la bonne exécution des obligations résultant du contrat de voyage au sens de l’article L. 211-16-I du Code du Tourisme. Le voyageur est informé que la responsabilité de AVITA ne saurait en aucun cas être engagée lorsque le dommage revêtant un caractère imprévisible ou inévitable est imputable soit au voyageur, soit à un tiers étranger à la fourniture des services de voyages, soit à des circonstances exceptionnelles et inévitables (guerre, attentat, émeute, révolution, catastrophe nucléaire, évènements climatiques ou naturels tels que cyclone, tremblement de terre, tsunami, tornade, nuage, vent de sable...).

En cas d’application de sa responsabilité de plein droit du fait de ses prestataires au sens de l’article précité, les limites de dédommagement prévues à l’article L. 211-17-IV du Code du Tourisme, notamment lorsque des conventions internationales circonscrivent les indemnisations dues par ces prestataires trouveront à s’appliquer. Dans les autres cas, le contrat peut limiter les dommages-intérêts éventuels à trois fois le prix total du voyage (sauf préjudices corporels et fautes intentionnelles ou par négligence).

Il peut arriver pour des raisons tenant à la période, à la fréquentation ou à des décisions des hôteliers sur place, que le matériel soit en nombre insuffisant sur les lieux de séjour ou que certaines activités soient suspendues.

AVITA ne sera aucunement responsable en cas d'incident survenu à l'occasion de prestations achetées hors contrat et directement sur place par le voyageur auprès d'un prestataire extérieur ou résultant d'une initiative personnelle du voyageur.

Nous nous réservons le droit de modifier l'itinéraire de départ ou de retour en fonction des lieux de prise en charge de la clientèle, ainsi que les lieux de restauration et d'hébergement en fonction des disponibilités.

Des impératifs aériens peuvent nous contraindre également à modifier le point de départ et/ou retour aéroportuaire(s). Aussi, pour les clients qui ne bénéficient pas des transferts assurés par AVITA, nous ne pourrons être tenus responsables des frais occasionnés par cette modification si cette dernière résulte de causes indépendantes de notre volonté. Le programme des excursions durant les séjours peut être inversé, mais sera respecté dans son contenu. Certains séjours ou circuits "autocar" peuvent faire l'objet d'une programmation commune avec d'autres autocaristes ; dans ce cas, les départs sont assurés par l'un ou l'autre et l'attribution des places pourra alors être modifiée.

XII)                   DURÉE DU VOYAGE :

La durée du voyage est calculée depuis le jour de la convocation à l’aéroport de départ jusqu'au jour de retour et peut différer du nombre de nuitées indiquées sur le contrat.

Les usages en matière d’hôtellerie internationale prévoient dans la majorité des pays, que les chambres doivent être libérées à partir de 10 h ou ne peuvent être occupées qu'à partir de 16 h.

XIII)   VOYAGES AVEC TRANSPORT AERIEN

AVITA vous communiquera avant la conclusion du contrat l’identité du ou des transporteurs aériens, sous forme d’une liste de trois transporteurs maximum, connus à cette date, susceptibles d’assurer vos vols. L’identité du transporteur effectif opérant les vols vous sera communiquée dès qu’elle sera connue par AVITA. En cas de modification, postérieure à la signature du contrat, AVITA vous communiquera, dès lors qu’elle en aura connaissance avant votre départ, tout changement dans l’identité du ou des transporteurs aériens. AVITA s’engage à ce que toutes les compagnies aériennes utilisées au départ de France soient admises, par les autorités administratives compétentes, à desservir le territoire français. La liste noire des compagnies aériennes interdites d’exploitation dans la communauté européenne peut être consultée en cliquant sur le lien suivant : http://ec.europa.eu/transport/air-ban/list_fr.htm

Les appareils retenus par AVITA pour effectuer le transport inclus dans le contrat offrent toutes les garanties de confort et de sécurité. Cependant, les nombreuses rotations des appareils et surtout des impératifs de sécurité peuvent entraîner certains retards en période de gros trafic. Nous nous conformons alors aux règles en usage dans les compagnies aériennes. Les prix des voyages ont été fixés en fonction d’un nombre de nuitées et de façon forfaitaire. De ce fait, en raison des horaires imposés par les compagnies aériennes, la première et la dernière journée peuvent se trouver écourtées par une arrivée tardive ou un départ matinal.

Les conditions des places affrétées sur avions spéciaux, nous obligent à préciser que toute place abandonnée à l'aller ou au retour ne peut être remboursée, même dans le cas d'une modification de date. L'abandon d'une place sur vol affrété pour emprunter un transport de ligne régulière entraîne le paiement intégral d'un nouveau billet au tarif officiel. Nous sommes par ailleurs tributaires des horaires parfois fluctuants des compagnies aériennes qui peuvent être modifiés même à quelques jours ou quelques heures du départ.

La responsabilité des compagnies aériennes participant aux voyages présentés, ainsi que celles des représentants, agents ou employés de celles-ci, est limitée en cas de dommages, plaintes ou réclamations de toute nature, au transport aérien des passagers et de leurs bagages exclusivement comme précisé dans leurs conditions de transport. Les conséquences des accidents/incidents, retards et annulations pouvant survenir à l’occasion de l'exécution du transport aérien, sont régies par les Convention de Varsovie ou de Montréal et le Règlement UE 261/2004 du 11 février 2004 ou les réglementations locales régissant les transports nationaux du pays concerné.

XIV)                 VOYAGES PAR BATEAU :

Pour des raisons de sécurité de navigation, la Compagnie et le Capitaine du bateau sont seuls juges pour modifier l'itinéraire de la croisière. Le contenu des excursions est donné à titre indicatif et peut être modifié si nécessaire.

XV)                  APTITUDE AU VOYAGE :

AVITA invite les clients à se reporter au descriptif de certains voyages, circuits ou séjours qui dans certains cas, exigent une condition et une autonomie physiques particulières des participants, avant de choisir leur destination. 

Mineurs : AVITA ne peut accepter l’inscription au voyage ou séjour d’un mineur non accompagné. En conséquence, AVITA ne peut être tenue pour responsable dans le cas où malgré cet interdit, un mineur non accompagné serait inscrit à son insu, sur le voyage ou séjour. AVITA ne peut non plus être tenue pour responsable dans le cas où un participant serait en infraction avec les réglementations de douane, de police et de santé, soit à la sortie du territoire national, soit à son retour sur celui-ci, soit à l’entrée ou à la sortie des pays visités. 

Nous nous réservons le droit de refuser la participation au voyage à toute personne dont le comportement ou la capacité physique ne serait pas compatible avec la bonne exécution du voyage, sans que ce refus puisse constituer un refus de vente.

XVI)                 BAGAGES :

Les bagages sont acceptés sur la base d'une valise de dimensions normales par personne (pour le transport aérien, franchise de 15 à 20 kg selon les compagnies aériennes).

Les clients qui le désirent peuvent également emporter en supplément un sac de voyage soumis aux conditions suivantes :

-    Pour les voyages en autocar : dimensions telles qu'il puisse être placé sous les sièges à l'intérieur de l'autocar, mais qui reste sous leur responsabilité.

-    Pour les voyages en avion : un bagage en cabine soumis à un poids variant de 8 à 10kg et à certaines dimensions selon les compagnies aériennes.

AVITAne pourra être tenue pour responsable des vols pouvant être commis dans les hôtels ou les navires ou au cours du voyage que dans les limites fixées par l’article 1953 du Code civil. 

Les objets précieux et l’argent doivent être déposés au coffre des hôtels s’ils en disposent ou gardés par l’acheteur lui-même sous sa propre responsabilité. AVITAne peut être tenue pour responsable des objets ou vêtements perdus ou oubliés dans les cars, les avions, les hôtels ou les restaurants en cours de voyage, ainsi que pour les souvenirs. Nous acceptons de transporter ces derniers sans engager notre responsabilité et dans la limite de la place disponible dans les soutes de l’autocar. Par contre, nous vous prions de ne laisser aucun objet de valeur (téléphone, appareil photo, caméra, bijoux, documents d’identité, sac à main…) dans les autocars lors des arrêts “visite” ou “temps libre” ou “repas”, pendant les transferts ou lors des voyages : en cas de vol, nous déclinons toute responsabilité. D’autre part, il nous est impossible d’assurer les recherches des objets ou vêtements oubliés en cours de voyage. En raison des nombreux problèmes survenus à ce sujet dans le passé, nous ne prendrons aucune demande de recherche en considération.

En cas de dommage, au cours d’un vol, causé aux bagages enregistrés en soute, toute réclamation devra être faite par écrit au transporteur aérien concerné immédiatement après la découverte du dommage (ou au plus tard dans un délai de 7 jours à compter de la réception des bagages) et devra être accompagnée, sous peine de non-recevoir, d’un constat d’avarie établi en bonne et due forme par le représentant de la compagnie aérienne au moment de la livraison des bagages. Nous ne saurions que conseiller de ne pas enregistrer en soute les médicaments dont vous avez impérativement besoin en cours de voyage, mais de les emporter en bagage cabine muni de votre ordonnance.

Il est demandé également aux voyageurs de fixer une étiquette à leurs valises et de s’assurer de l’embarquement de celles-ci avant le départ.

XVII)                ASSURANCES

AVITAn’inclut pas par défaut une assurance Assistance/Rapatriement / Annulation dans les prix des prestations proposées et recommande au voyageur de souscrire au moment de l’inscription un contrat d’assurance multirisques couvrant les conséquences de certains cas d’annulation, et/ou couvrant certains risques particuliers notamment les frais en cas d’accident ou de maladie, de pertes de bagage et de rapatriement.

En fonction de l’offre souscrite, vous aurez la possibilité de souscrire une assurance auprès de notre partenaire : APRIL. En cas de souscription d’un contrat d’assurance, la police d’assurance souscrite par le voyageur lui sera adressée. En tout état de cause, il appartient au voyageur de prendre complètement connaissance du contrat d’assurance, et notamment les clauses d’exclusions, de limitations ou fixant les modalités d'applications de l'assurance avant d’y souscrire.

Le montant de la souscription de l'assurance demeure systématiquement acquis et il n'est pas possible de prétendre à son remboursement, sauf en cas d’annulation du contrat par AVITA sans faute du voyageur. Les déclarations de sinistre se font directement auprès de la compagnie d’assurance, en respectant les termes et délais du contrat d’assurance souscrit.

Si le voyageur justifie d’une garantie antérieure pour les risques couverts par l’assurance souscrite, il a la possibilité de résilier sans frais cette assurance dans un délai de quatorze (14) jours tant qu’aucune garantie n’a été mise en œuvre.

XVIII)               RECLAMATION :

Toute réclamation devra être effectuée par le client dans les meilleurs délais, sur place auprès du  représentant local et à son retour par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, accompagnée de toute pièce justificative. (Tout dossier incomplet ou envoyé au-delà de ce délai ne pourra faire l’objet d’un traitement rapide et efficace).

En cas de différend qui viendrait à se produire à propos de la validité, de l'interprétation, de l'exécution ou de l'inexécution, de la modification ou de la résiliation du contrat, le client et AVITA s’efforceront de trouver une solution amiable. A ce titre, si le client estime ne pas avoir reçu de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours après la réclamation formulée dans les conditions dessus, il pourra saisir gratuitement et dans le délai de 1 an après son retour le Médiateur du Tourisme et des Voyages - BP 80 303 – 75 823 Paris Cedex 17 - dont les modalités de saisine sont accessibles sur le site : www.mtv.travel

En cas d’échec de la médiation, le client ou AVITA pourront saisir la juridiction française compétente.

XIX)                  DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que vous nous transmettez sont enregistrées dans un fichier informatisé par AVITA. Certaines informations doivent être obligatoirement fournies à AVITA lors de votre inscription et/ou de votre demande de projet de voyage. A défaut de les fournir, vos demandes ne pourront malheureusement pas être traitées. Le traitement de vos données personnelles est nécessaire pour nous permettre de vous proposer un contrat ayant pour objet la réalisation de votre voyage et de l’exécuter. Les informations personnelles collectées sont utilisées pour vous permettre d’accéder à toutes les informations concernant votre/vos voyage(s) ou demande(s) de voyages, l’exécution de vos demandes (projet de voyage, réalisation de prestations de voyage), vous proposer des services ou voyages similaires susceptibles de vous intéresser, réaliser des statistiques, vous inscrire à votre demande à des newsletters et vous communiquer avec votre accord des informations relatives à AVITA (nouveautés, produits et services, prospection commerciale et offres personnalisées). Nous tenons à vous informer qu’afin de permettre l’exécution de votre commande de prestations de voyage, vos données seront communiquées aux partenaires de AVITA, fournisseurs des prestations de services réservées (hôteliers, transporteurs…) ou aux prestataires techniques (informatique, hébergement, distribution d’emails, prestataire de paiement en ligne etc.), lesquels pourront être situés hors de l’Union Européenne. Nos filiales et/ou partenaires s’engagent à n’utiliser vos données personnelles que pour exécuter certaines tâches indispensables à la réalisation de votre voyage, dans le strict respect de vos droits en matière de protection des données personnelles et conformément à la législation en vigueur. AVITA s’engage à ne pas transférer ni vendre des données à caractère personnel vous concernant à des tiers non partenaires. Vos données sont conservées le temps de notre relation contractuelle et pour la durée nécessaire pour répondre à une obligation légale ou réglementaire. En tout état de cause, en l’absence de contact émanant de votre part pendant une durée de trois ans, vos données personnelles définitivement supprimées  ou anonymisées. Conformément à la loi informatique, fichiers et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition (notamment à l'envoi de communications marketing), de rectification, de limitation et de suppression ainsi qu’un droit à la portabilité sur les données nominatives vous concernant. Ces droits s’exercent par courrier postal à l’adresse suivante : AVITA, 72 RUE NATIONALE, 85110 CHANTONNAY ou par courriel : contact@avita-voyages.fr. Vous disposez du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous considérez que nous ne respectons pas les règlementations applicables en matière de données personnelles. Pour plus d’informations sur notre manière de collecter et traiter vos données personnelles, veuillez consulter notre politique en matière de confidentialité et de cookies sur notre site internet.

XX)                   PHOTOS ET ILLUSTRATIONS

Les illustrations photographiques figurant dans la brochure ne présentent que des vues partielles et incomplètes des sites, des installations hôtelières proposées. En cas de fautes d’impression ou d’oublis dans la brochure nous nous réservons le droit de rectifier celles-ci.